MENTIONS LÉGALES


manonrudilla-design.com
Le site manonrudilla-design.com est accessible à l'adresse suivante :
https://www.manonrudilla-design.com

L'accès et l'utilisation du site sont soumis aux présentes mentions légales détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l'accès à ce site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes mentions légales.

Article 1 - Informations légales


En vertu de l'Article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site manonrudilla-design.com est édité par :
Manon Rudilla
Albertville (73) - France
manon.rudilla@laposte.net
Le directeur de publication est :
Manon Rudilla
manon.rudilla@laposte.net
Le site manonrudilla-design.com est hébergé par OVH dont le siège social est situé à l'adresse suivante : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site
manonrudilla-design.com.

Article 2 - ACCESSIBILITÉ


Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d'impossibilité d'accès au site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 - COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS



Ce site est conforme aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci l'Utilisateur bénéficie notamment d'un droit d'opposition (art. 32 et 38), d'accès (art. 38 39) et de rectification (art. 40) des données le concernant.
Pour faire usage de celui-ci, l'Utilisateur doit s'adresser à l'Éditeur en le contactant à l'adresse suivante : manon.rudilla@laposte.net, ou par courrier adressé au domicile de l'Éditeur en précisant ses nom, prénom(s), adresse et adresse(s) e-mail.

ARTICLE 4 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION


Le site manonrudilla-design.com est concerné par la loi et juridiction françaises.

ARTICLE 5 - CONTACT


Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante: manon.rudilla@laposte.net, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

ARTICLE 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


La structure générale du site manonrudilla-design.com, ainsi que les textes, graphismes, images, et plus généralement tout élément du contenu éditorial sont la propriété exclusive de Manon Rudilla ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site ou son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de Manon Rudilla ou de ses partenaires est strictement interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques et logos de la société Manon Rudilla et de ses partenaires sont des marques déposées et/ou enregistrées. Toute représentation et/ou modification et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques et logos, sans autorisation expresse de leur titulaire, est totalement prohibée.

ARTICLE 7 - DROITS D'AUTEURS


Tous les droits des auteurs, compositeurs et éditeurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autre que la reproduction à des fins privées et non destinées à une utilisation collective et la consultation individuelle à titre privé, sont interdites.